1. Titularité des droits de propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les contenus et les éléments disponibles sur le site web d’AMANO (www.amanobikes.com), y compris, sans s’y limiter, le nom AMANO, les logos, les marques, les images de produits, les photographies, les vidéos, les textes, les graphiques, la conception du site web, la mise en page des pages ainsi que tout autre élément visuel ou écrit, sont la propriété d’AMANO ou sont utilisés avec une autorisation appropriée.

Ces éléments peuvent être protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur, le droit des marques et toute autre législation pertinente.

2. Utilisation autorisée

Vous pouvez accéder à notre site web et le consulter à des fins personnelles et non commerciales, sous réserve du respect des lois applicables et des présentes conditions.

Sauf autorisation expresse prévue par la loi ou autorisation écrite d’AMANO, vous ne pouvez pas :

• Copier, reproduire, distribuer, publier ou modifier les contenus du site web à des fins commerciales.

• Utiliser le nom AMANO, le logo, les marques ou d’autres éléments de marque d’une manière laissant entendre l’existence d’un lien avec AMANO, d’une approbation de la part d’AMANO ou d’une autorisation accordée par AMANO.

• Utiliser nos images de produits, vidéos, descriptions ou autres éléments à des fins de promotion commerciale sans autorisation.

• Supprimer ou modifier les mentions de droit d’auteur, les mentions relatives aux marques ou toute autre mention de propriété figurant sur notre site web.

• Utiliser les contenus de notre site web d’une manière portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’AMANO ou de tout tiers.

3. Marques et éléments de marque

Le nom AMANO, le logo et les autres signes distinctifs de la marque peuvent être protégés par le droit des marques ou par d’autres lois applicables.

L’utilisation non autorisée de ces éléments de marque, notamment dans des publicités, des boutiques en ligne, des comptes de réseaux sociaux, des noms de domaine ou d’autres activités commerciales, peut porter atteinte à nos droits.

Si vous souhaitez utiliser les éléments de marque d’AMANO dans le cadre d’une couverture médiatique, d’une collaboration marketing, d’une distribution commerciale ou à toute autre fin, veuillez obtenir notre autorisation écrite au préalable.

4. Conceptions des produits et documents techniques

Les conceptions de produits, illustrations, manuels, documents techniques et autres éléments présentés sur notre site web peuvent être protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle ou par des droits contractuels.

La mise à disposition de ces éléments sur notre site web ne vous accorde aucune licence ni aucun droit de les reproduire, de fabriquer des produits à partir de ceux-ci, de les distribuer ou de les exploiter commercialement.

Les droits relatifs à des conceptions de produits, technologies ou éléments appartenant à des tiers restent soumis aux dispositions applicables en matière de propriété, d’enregistrement, de licence et aux accords contractuels concernés.

5. Signalement d’une atteinte à la propriété intellectuelle

Si vous estimez que des contenus présents sur notre site web portent atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : sales@amanobikes.com.

Afin de nous aider à examiner votre signalement, veuillez inclure les informations suivantes :

• Votre nom et vos coordonnées.

• Une description du droit de propriété intellectuelle que vous estimez avoir été enfreint.

• L’URL ou une description du contenu concerné.

• Une explication de l’atteinte présumée ainsi que tout élément de preuve à l’appui.

• Une confirmation que les informations fournies sont exactes au mieux de vos connaissances.

Nous examinerons les informations fournies et prendrons les mesures appropriées lorsque cela sera justifié. Nous pouvons demander des informations supplémentaires avant de poursuivre le traitement du signalement.

6. Contenus de tiers

Notre site web peut contenir des contenus, des liens, des images ou d’autres éléments fournis par des tiers. Ces éléments peuvent être soumis aux droits de propriété intellectuelle de leurs titulaires respectifs.

Sauf indication contraire, la présence de contenus de tiers sur notre site web ne signifie pas qu’AMANO en est propriétaire ni qu’AMANO approuve le tiers concerné.

7. Nous contacter

Pour toute question relative à la propriété intellectuelle, toute demande d’autorisation d’utilisation des éléments de marque d’AMANO ou tout signalement d’une éventuelle atteinte aux droits, veuillez nous contacter :

E-mail : sales@amanobikes.com

Site web : www.amanobikes.com